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Marques déposées par LOYAL ROLLINDE DE BEAUMONT Claude
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PRODUITS BIOZAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUITS BIOZAT
LOYAL ROLLINDE DE BEAUMONT Claude

Numéro de dépôt :
1742718
Date de dépôt :
31/08/1990
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
31/08/2000

Présentation de la marque PRODUITS BIOZAT

Déposée le 31 août 1990 par LOYAL ROLLINDE DE BEAUMONT Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « PRODUITS BIOZAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LOYAL ROLLINDE DE BEAUMONT Claude, domicilié(e) le Clos Lascombe Beaugas, 47290 Cancon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANDES Jacques - France.

La marque PRODUITS BIOZAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUITS BIOZAT est expirée depuis le 31 août 2000.

LOYAL ROLLINDE DE BEAUMONT Claude a également déposé les autres marques suivantes : MIDI FRANCE


LOYAL ROLLINDE DE BEAUMONT Claude - le Clos Lascombe Beaugas, 47290 Cancon - France


LANDES Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-05

Fruits & légumes conservés, séchés et cuits, conserves, confiserie, confitures, miels, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.